1.Éditeur du site
Les mentions RNA et SIRET seront complétées dès la publication de la déclaration de l'association au Journal Officiel des Associations (JOAFE) et son immatriculation.
2.Hébergement
Le site pfr-sens.ldstudio.io et les services associés sont hébergés par :
3.Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, logos, marques, code source) présents sur ce site est la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires — notamment iad France pour la marque et les logos « iad » — et est protégé par le droit d'auteur français et international. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
L'association « Pôle de Formation et de Réseau — Sens » est une structure indépendante : elle n'est ni une filiale ni une émanation de la société iad France, dont elle réunit des conseillers indépendants.
4.Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité.
5.Données personnelles et cookies
Le détail des données collectées, de leur usage, de leur durée de conservation et de vos droits (RGPD) figure dans notre politique de confidentialité.
6.Conditions de vente et d'utilisation
Les conditions applicables aux services payants (adhésions, formations à la carte, réservations de coworking) sont détaillées dans les conditions générales de vente. L'utilisation du site et des comptes membres est régie par les conditions générales d'utilisation.
7.Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.